Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Franck Camus
/
SOLARUTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOLARUTION
Monsieur Franck Camus

Numéro de dépôt :
4442209
Date de dépôt :
31/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/03/2028
SOLARUTION de Franck Camus

Présentation de la marque SOLARUTION

Déposée par voie électronique le 31 mars 2018 par monsieur Franck Camus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLARUTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-16 du 20 avril 2018.

Le déposant est monsieur Franck Camus domicilié(e) 1321 Chemin des cailloux - 69390 - Charly - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck Camus domicilié(e) 1321 Chemin des cailloux - 69390 - Charly - France.

La marque SOLARUTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4442209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLARUTION arrivera à expiration en date du 31 mars 2028.

Franck Camus a également déposé les autres marques suivantes : LE MEME SENS SUSTAINABLE GENERATIONS , éolution


Monsieur Franck Camus - 1321 Chemin des cailloux - 69390 - Charly - France


Monsieur Franck Camus - 1321 Chemin des cailloux - 69390 - Charly - France


Publication - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Analyse financière ;

Production d'énergie ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs).